Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K RESS
M. Michel GAILLARD

Numéro de dépôt :
4123361
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
K RESS de Michel GAILLARD

Présentation de la marque K RESS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par monsieur Michel GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K RESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Michel GAILLARD domicilié(e) Camping Le Veronne, quartier Ratouse - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel GAILLARD domicilié(e) Camping Le Veronne, quartier Ratouse - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

La marque K RESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K RESS est expirée depuis le 6 octobre 2024.


M. Michel GAILLARD - Camping Le Veronne, quartier Ratouse - 26270 - Saulce sur Rhône - France


M. Michel GAILLARD - Camping Le Veronne, quartier Ratouse - 26270 - Saulce sur Rhône - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.